Notre Brochure
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HotelGroupes Les hôtels pour les groupes

RestoGroupes Les restaurants pour les groupes

Conditions générales de Vente

Les conditions générales de vente ci-dessous sont garanties par les "partenaires Circuitgroupes", c'est à dire les hôteliers adhérents au Réseau. Circuitgroupes agit en qualité d'étideur de la brochure et du site internet "Circuitgroupes", il ne constitue qu'un intermédiaire entre les adhérents et les éventuels clients de ces prestataires. Les partenaires Circuitgroupes présentés sur ce site et dans la brochure sont les seuls responsables du bon déroulement des circuits qu'ils commercialisent. La Société Quartet Conseil / Circuitgroupes ne sera en aucun cas inquiétée.

1. Information
La Brochure et le Site Internet "Circuitgroupes" concernent une offre de circuits couvrant toute l'année 2013. Il est possible, toutefois, que certaines prestations subissent quelques changements.
Si tel était le cas, le client en sera informé par le partenaire de Circuitgroupes, par mention écrite sur le contrat de vente avant la signature du dit contrat entre les parties concernées.
Par le biais de ce site Internet, "Circuitgroupes" et ses partenaires hôteliers fournissent un portail en ligne grâce auquel les hôtels proposent des séjours découverte à la réservation, et grâce auquel les visiteurs du site Internet peuvent effectuer une demande de disponibilité dans ces mêmes hôtels. En effectuant une demande de circuit clés en main par l'intermédiaire de circuitgroupes.com, vous vous engagez dans une relation contractuelle directe avec l'hôtel concerné par votre demande. A partir du moment ou vous effectuez une demande de circuits, "Circuitgroupes" agit uniquement en qualité d'intermédiaire entre vous et l'hôtel, en lui transmettant les détails de votre demande.

Lors de la prestation de nos services, les informations que nous communiquons se fondent sur les informations que nous donnent les hôtels. Bien que nous nous efforcions de fournir un service de qualité, nous ne pouvons ni vérifier, ni garantir, que toutes les informations sont précises, complètes ou exactes, et nous ne pouvons être tenus pour responsables de toute erreur (erreur manifeste ou faute typographique), toute interruption de service (due à une défaillance technique, qu'elle soit temporaire et/ou partielle, panne, réparation, mise à jour, amélioration ou maintenance de notre site Internet ou autre), toute information imprécise, trompeuse ou erronée, ou bien tout manque d'information. Chaque hôtel demeure responsable à tout moment du caractère précis, complet et exact des informations (descriptives) qui le concernent et qui sont affichées sur notre site Internet, y compris de ses tarifs et disponibilités. Les photos ne sont pas contractuelles.

Nos services sont uniquement disponibles pour une utilisation non-commerciale. Vous ne pouvez donc pas revendre, utiliser, copier, surveiller (par exemple, par le biais d'un robot d'indexation ou de captures de données d'écran), afficher, télécharger, reproduire ou établir des liens profonds vers tout contenu ou toute information, tout logiciel et/ou tous produits ou services disponibles sur notre site Internet dans le cadre d'une activité ou d'un objectif commercial ou concurrentiel.

2. Prix
Les prix sont entendus par personne en hébergement chambre double :
Ces prix comprennent :
- le pot d'accueil
- la pension complète
- les visites & excursions
- l'accompagnateur
- 1ère gratuité pour 20 personnes payantes (la 1ère accordée au chauffeur) et 2 ème gratuité à partir de 40 payantes
Ces prix ne comprennent pas :
- le transport (sauf Circuit Corse)
- le supplément single
- les prestations non mentionnées au programme
- le téléphone et les dépenses personnelles (boissons non prévues aux repas)

3. Nombre de personnes
Les conditions tarifiaires indiqués sur la brochure "Circuitgroupes" sont garanties pour un groupes de 20 personnes minimum.

4. Gratuité
Notre service est gratuit : nous ne facturons pas notre service et nous n'ajoutons aucun supplément au prix du séjour. Nous ne prélevons aucun montant, le règlement de votre séjour étant effectué directement auprès de l'hôtel.

5. Assurance responsabilité civile professionnelle et garantie financière
Les séjours sont organisés par les hôtels de séjour partenaires de Circuitgroupes qui disposent de l'Habilitation Tourisme délivrée par la Préfecture ou qui sont inscrits au Registre des Opérateurs de Voyages et de Séjours. Chacun des hôtels de séjour respecte les exigences demandées pour ce qui concerne les conditions d'assurance de responsabilité civile professionnelle et de garantie financière.

ALSACE - Balade en Alsace : IM 068110021 - Garantie Financière : Banque Populaire d'Alsace - Immeuble Le Concorde - 67000 - Strasbourg - Assurance RCP : Groupama Alsace - 101 Route de Hausbergen - 67300 Schiltigheim N°1013085910-0005 - Au Relais d'Alsace SARL - Route National 83 - 68250 Rouffach au capital de 111 170 € - SIRET 439 752 767 00012 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 16 439 752 767 - RCS : Colmar B 439 752 767

ALSACE - Balade en Alsace au départ de Obernai : Demande d’Immatriculation en cours - Hôtel des Vosges - 4 Route de Grendelbruch - 67530 Klingenthal au capital de 37 000 € - SIRET 438 814 816 00015 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 36 438 814 816

AQUITAINE - Cap Sud Ouest : IM 033130002 - Garantie Financière : Banque CIC Sud Ouest 33000 Bordeaux - Assurance RCP : AXA FRANCE IARD N°4423424104 - Inter-Hotel Alton - 107 rue de la Pelouse de Douet - 33000 Bordeaux au capital de 200 000 € - SIRET 487 872 830 00012 - APE 551A - N° TVA intracommunautaire FR 52 487 872 830

AQUITAINE - Balade en Périgord : HA 024070001 - Assurance RCP : Allianz N°44920230 - Hôtel Le Périgord - Port de Domme - 24250 La Roque Gageac au capital de 200 000 € - SIRET 484 654 272 00026 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 49 484 654 272

AQUITAINE - Balade en Pays Basque Côté Mer : HA 064960010 - Assurance RCP : Générale N°AL616843 - Hôtel Anglet Biarritz Parme - 28 Avenue de Maignon - 64600 Anglet au capital de 188 090 € - SIRET 387 948 482 00014 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 76 387 948 482 - RCS : Bayonne B 387 948 482

AUVERGNE - Balade en Auvergne : IM 0631200009 - Garantie Financière : QBE France - Etoile St Honoré, 21-23 rue Balzac, 75008 PARIS - Assurance RCP : QBE France - Etoile St Honoré - Sarl Hostellerie Besse Sancy - Avenue de Sancy - 63610 Besse-et-Saint Anastaise au capital de 70 000 € - SIRET 490 671 930 00017 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 62 490 671 930

BASSE NORMANDIE - Balade en Normandie : Habilitation en cours - Assurance RCP : ECIDE n°3735469004 - Inter-Hotel Otelinn de Caen - Les Ducs - Avenue Maréchal Montgomery - 14000 Caen au capital de 15 000 € - SIRET 339 762 890 00020 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 72 339 762 890 - RCP : B 339 762 890

BASSE NORMANDIE - Balade du Mont St Michel aux Plages du Débarquement : IM 050110009 - Garantie Financière : Caisse d'Epargne (20 000€) - Assurance RCP : Generali Assurances n°29679039 - Les 13 Assiettes - D43 E² - 50300 Le Val Saint Père au capital de 762 445 € - SIRET 406 650 085 00011 - APE 551A - N° TVA intracommunautaire FR 85 406 650 085

BOURGOGNE - La Bourgogne et ses vignobles : Demande d’Immatriculation en cours - Hôtel Restaurant Le Saint Georges - Carrefour de l’Europe- 21700 Nuits-Saint-Georges au capital de 1000 € - SIRET 503 714 362 00012 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 80 503 714 362

BRETAGNE - Balade en Bretagne Nord : IM 022110009 - Garantie Financière : BNP - Assurance RCP : MMA - Eurotel Le Grand Bleu SARL - 2 Chemin de Kergroas - 22500 Paimpol au capital de 8 000 € - SIRET 479 662 082-00011 - APE 5510Z - RCS : Saint-Brieuc B 479 662 082

BRETAGNE - Balade en Bretagne Sud : HA 056050003 - Garantie Financière : - Assurance RCP : - Omnium Celtic SARL - 1 Rue de Tourbillon - 56950 Crac'h au capital de 8 000 € - SIRET 480 884 642 00012 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 01 480 884 642 - RCS : Lorient B 480 884 642

CENTRE - Côté Est - Balade en Val de Loire : IM 041130001 - Garantie Financière : BANQUECIC OUEST 44000 NANTES - Assurance RCP : Allianz Iard 75002 PARIS - Zoo Parc de Beauval - 41110 Beauval au capital de 305 000 € - SIRET 383 578 432 00015 - APE 9104Z

CENTRE - Côté Ouest - Balade en Touraine : IM 037130002 - Garantie Financière : BANQUE POPULAIRE DU VAL DE FRANCE 78180 Montigny le Bretonneux - Assurance RCP : Gan Assurances 75008 PARIS - Le Vert Galant (Hôtel Restaurant Le Cheval Rouge) - 9 Rue Principale - 37510 Villandry au capital de 7 622 € - SIRET 399 570 712 00030 - APE 5510Z - RCS : Tours B 399 570 712

FRANCHE COMTE - Balade Franco-Suisse : IM 02514005 - Garantie Financière : Banque CIC Est 67000 STRASBOURG - Assurance RCP : Allianz Iard 75002 PARIS - S.A.R.L. Ferme - Hôtel - 25300 La Vrine - Vuillecin au capital de 30500 € - SIRET 391 233 319 00014 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 66 391 233 319

HAUTE NORMANDIE : Balade en Haute Normandie : HA07602001 - Garantie Financière : AXA - Assurance RCP : AXA N°403.909.4804 - Societe Hoteliere La Berteliere - 1641 Avenue Mesnil Grémichon 76160 Saint Martin du Vivier au capital de 250 000 € - SIRET 340 876 721 00010 - APE 5510Z - RCS : Rouen B 340 876 721 - N° TVA intracommunautaire FR 12 340 876 721

PAYS DE LA LOIRE - Balade en Anjou : IM 086100007 - Garantie Financière : APST - 15 avenue Carnot - 75017 - Paris - Assurance RCP : AXA Assurances N°1694987804 - Mystère de l'Ouest - 8 Avenue de la Libération 86000 Poitiers au capital de 30 000 € - SIRET 440 250 363 00031 - APE 7911Z - N° TVA intracommunautaire FR 71 440 250 363

PAYS DE LA LOIRE - Balade en Vendée : IM 044120019 - Garantie Financière : Groupama Assurance Credit N°4000712629 - Assurance RCP : Groupama Loire Bretagne N°377096P10000 - La Résidence du Bocage - Chemin départemental n°11 des Essarts 85590 Les Epesses au capital de 15 000 € - SIRET 509 209 516 00020 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 04 509 209 516

LANGUEDOC ROUSSILLON - Balade en Languedoc-Roussillon : IM 034050004 - Assurance RCP : Best Azur Hotel N°68728/000029 - Le Clos de l'Aube Rouge - 115 Avenue de l'Aube Rouge - 34170 Castelnau Le Lez au capital de 38 112,25 € - SIRET 338 583 826 00015 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 82 338 583 826

LANGUEDOC ROUSSILLON - Balade en Roussillon : HA 06604003 - Garantie Financière : Banque Populaire du Sud - Assurance RCP : GAN Contrat N°041101626 - Hôtel du Port - 21 Boulevard de la Jetée - 66140 Canet Plage au capital de 16 000 € - SIRET 435 330 436 00013 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 04 435 330 436

LORRAINE - Balade dans les Vosges Côté Sud : IM 088100016 - Assurance RCP : Allianz Epinal - La Résidence - 5 Rue des Mousses - 88340 Le Val d'Ajol au capital de 24 900 € - SIRET 400 228 789 00014 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 09 400 228 789 - RCS : Epinal B 400 228 789

LIMOUSIN - Balade en Pays Vert : IM 019110003 - Garantie Financière : Banque Populaire du Massif Central -18 Boulevard Jean Moulin - 63000 Clermond-Ferrand - Assurance RCP : Gan Assurances - 8-10 Rue d'Astorg - 75008 Paris - Auberge de la Xaintrie - 25 Rue de la Xaintrie - 19220 Saint-Privat au capital de 200 000 € - SIRET 511 006 132 00019 - APE 5610A - RCS Brive B 511 006 132 - N° TVA intracommunautaire FR 47 511 006 132

MIDI PYRENEES - Balade au Pays de d'Artagnan : IM 032100010 - Garantie Financière : 30 000 €, Caisse Régionale Crédit Agricole Pyrénées Gascogne -11 Boulevard Kennedy BP 329 - 65003 Tarbes Cedex - Assurance RCP : Gan Assurances - Place Libération 32000 Auch - P.Durand - Contrat N°071510093 - Gers Tourisme en Gascogne est une Association - SIRET 493 453 369 00016 - APE 913E - N° TVA intracommunautaire FR 51 493 453 369

MIDI PYRENEES - Balade de Lot en Dordogne : IM 046100003 - Garantie Financière : BP Occitane - 46500 Gramat - Assurance RCP : AXA Bordier - 19100 Brive - RCP : 392 692 5704 - Hostellerie du Causse - Route de Cahors - 46500 Gramat au capital de 7622,45 € - SIRET 440 450 526 00015 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 33 440 450 526

MIDI PYRENEES - Balade en Midi-Pyrenées : IM 081100013 - Garantie Financière : Société Générale - 29 Boulevard Haussmann 75009 PARIS - Assurance RCP : Allianz Iard - 87 Rue de Richelieu - 750002 PARIS - Contrat N° 44835050 - Hôtel Restaurant L'Occitan - 201 Avenue Charles de Gaulle - 81100 Castres au capital de 675 654 € - SIRET 417 640 307 00019 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 63 417 640 307 - RCS Castres B 417 640 307

MIDI PYRENEES - Balade au coeur de l'Aveyron et de la Lozère : IM 012120014 - Garantie Financière : Caisse Régionale de Crédit Agricole Nord Midi-Pyrénées - 219 Avenue de Francois Verdier 81000 ALBI - Assurance RCP : Gan Assurances - 8-10 Rue d'Astorg - 75008 PARIS - Contrat N° 00182979 - Hôtel Restaurant du Commerce - 24 rue du Barry - 12150 Severac-Le-Chateau au capital de 7622,45 € - SIRET 349 102 806 00016 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 123 491 028 06

MIDI PYRENEES - Balade en Ariège : Demande d’Immatriculation en cours - Garantie Financière : - Assurance RCP : - RCP : 392 692 5704 - Hostellerie de la Poste - au capital de 7622,45 € - SIRET 440 450 526 00015 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 33 440 450 526

NORD PAS DE CALAIS - Balade dans le Nord : HA 0590700002 - Garantie Financière : Banque Populaire Nord - 847 avenue de la République - 59700 - Marcs en Bareuil - Assurance RCP : AXA N°4505087004 - SARL ALCYON (Hotel Ascotel) - Avenue Paul Langevin Cité Scientifique 59650 Villeneuve-d'Ascq au capital de 40 000 € - SIRET 413 831 553 00024 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 13 413 831 553

POITOU-CHARENTE - Ile d'Oleron et Littoral Charentais : IM 017110019 - Garantie Financière : ALLIANZ N° de Contrat : 42364183 - Assurance RCP : Allianz - Garantie Financière : Crédit Mutuel 17310 St Pierre d'Oleron - SARL L'Hermitage - 198 route de l'Hermitage 17190 SAINT-GEORGES-D'OLERON au capital de 68 602 € - SIRET 314 865 817 00014 - APE 551Z - N° TVA intracommunautaire FR 84 333 319 960

PACA - Balade dans les Hautes Alpes : IM 005120001 - Garantie Financière : ALLIANZ IARD - 87 Rue Richelieu 75002 Paris - Assurance RCP : 37553889 - N° de Contrat : 43639649 - SARL Les Bartavelles - Clos des Pommiers 05200 Crots au capital de 8 224 € - SIRET 339 461 717 00029 - APE 553A - N° TVA intracommunautaire FR 11 339 461 717- RCS Gap 86 B 00157

PACA - Balade en Provence Côte d’Azur : IM 013100137 - Garantie Financière : HSBC FRANCE 75008 Paris - Assurance RCP : ALLIANZ IARD - Les Printanières - 3 Place du Général de Gaulle - 13001 Marseille au capital de 5000€ - SIRET 513 357 897 00096 - APE 6810Z - N° TVA intracommunautaire FR 42 499 249 407 - RCS Marseille

RHONE ALPES - Balade en Ardèche Méridionale : HA 007970002 - Assurance RCP : ALLIANZ N° 42612867 - Les Cèdres - La Glacière 07260 Joyeuse au capital de 75 000 € - SIRET 494 655 061 00013 - APE 5510Z - N° TVA intracommunautaire FR 87 494 655 061 - RCS Aubenas B 494 655 061

RHONE ALPES - Balade au Pays du Mont Blanc : Garantie Financière : Caisse d'Epargne Sallanches N°08770317543 - Assurance RCP : AGF N° 39031850 - Liberty Mont Blanc - 734 Avenue du Mont d'Arbois 74170 St Gervais Les Bains au capital de 20 000 € - SIRET 478 771 702 00014 - APE 5510Z - RCS Bonneville B 478 771 702

Les hôtels de séjour qui proposent des séjours sur le site Circuitgroupes.com sont partenaires de la SARL Quartet Conseil, 21, rue de la Fontaine Salée - 44100 Nantes, RCS Nantes B 449 318 666, N° Siret: 449 318 666 00012, TVA intracommunautaire : FR 69 44 93 18 666.

6. à propos de Circuitgroupes.com
Le site Circuitgroupes.com est la propriété exclusive de la SARL Quartet Conseil, 21, rue de la Fontaine Salée - 44100 Nantes, RCS Nantes B 449 318 666, N° Siret: 449 318 666 00012, TVA intracommunautaire : FR 69449318666.